Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU PLAISANCE
Chateau Plaisance, SCEA

Numéro de dépôt :
3799936
Date de dépôt :
24/01/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/01/2021
CHATEAU PLAISANCE de Chateau Plaisance

Présentation de la marque CHATEAU PLAISANCE

Déposée le 24 janvier 2011 par Chateau PlaisanceTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHATEAU PLAISANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-07 du 18 février 2011.

Le déposant est Chateau PlaisanceTODO domicilié(e) 486 COUTEAU - 33550 - CAPIAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 421 890 013 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Chateau Plaisance domicilié(e) 486 COUTEAU - 33550 - CAPIAN - France.

La marque CHATEAU PLAISANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3799936.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU PLAISANCE est expirée depuis le 24 janvier 2021.

Chateau Plaisance a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU FLORESTAN , Château Haut Meynard , Château Plaisance , Château TOUR D'ARGENT BORDEAUX SUPERIEUR , Château VIEILLE TOUR D'ARGENT , CHATEAU LAFLEUR PLAISANCE , CHATEAU TOUR DE BERNADON , Vieux Château des moines , Château Haut Plaisance , CHATEAU PLAISANCE


Chateau Plaisance, SCEA - 486 COUTEAU - 33550 - CAPIAN - France - SIREN 421890013


Chateau Plaisance - 486 COUTEAU - 33550 - CAPIAN - France


Publication - Publication le 18 févr. 2011 au BOPI 2011-07

Enregistrement avec modification - Publication le 8 juil. 2011 au BOPI 2011-27

Inscription le 29 juin 2016 - Transmission totale de propriété n°673065 - Publication le 29 juil. 2016 au BOPI 2016-06-29

Vins d'appellation d'origine protégée.